Page d'accueil de Approvisionnement et Services Nouveau-Brunswick Fil de presse Répertoire Services Page d'accueil du N.-B. Recherche English

Ministère
arrowMinistre
arrowCoordonnées
arrowAccueil

À propos
arrowSoumissions en ligne
arrowBien immobilier excédentaire
arrowArchives provinciales
arrowBureau de traduction

Information
arrowLégislation

PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS

1.1   Sections connexes

.1 Divisions 2 – 16 : Se reporter aux Sections des spécifications techniques pour obtenir la documentation nécessaire.

1.2   Définitions

.1 Coordonnateur de la gestion des déchets : désigner une personne qui est présente sur les lieux à temps plein. Désigner, ou faire désigner, des personnes liées à chaque sous-traitant, responsables de la gestion des déchets dans ce cadre de leurs fonctions et de la coordination des activités avec le coordonnateur de la gestion des déchets.
.2 Plan de travail relatif à la réduction des déchets : rapport écrit qui aborde les possibilités de réduction et de réutilisation sur place des déchets de construction et du recyclage des déchets hors site.
.3 Programme de gestion des déchets : rapport écrit qui aborde les procédures à suivre pour maximiser le réacheminement des déchets issus des sites d'enfouissement.

1.3   Utilisation du site et des installations

.1 Accomplir le travail avec le moins d'interférence ou de perturbation possible par rapport à l'utilisation normale des lieux.
.2 Prévoir des mesures de sécurité temporaires approuvées par l'ingénieur-architecte.

1.4   Élimination des déchets

.1 Soumettre conformément à la Section 01330 – Procédures relatives à la soumission

1.5   Coordination

.1 Avant de commencer le travail, élaborer un Plan de travail relatif à la réduction des déchets et un Programme de gestion des déchets avec l'ingénieur-architecte.
.2 Vérifier que les employés et les sous-traitants suivent les procédures du Plan de travail relatif à la réduction des déchets et du Programme de gestion des déchets.

1.6   Tri à la source des matières

.1 L'entrepreneur doit fournir des contenants servant à déposer les matières réutilisables et/ou recyclables.
.2 Mettre en œuvre le Plan de travail de réduction des déchets et le Programme de gestion des déchets pour les soumettre à l'approbation de l'ingénieur-architecte.
.3 Former les employés et les sous-traitants aux procédures de gestion des déchets.
.4 Placer les contenants dans des emplacements précis pour faciliter le dépôt des matières sans gêner les activités quotidiennes.
.5 Placer les matières séparées dans des zones qui réduisent les dégâts matériels.

1.7   Élimination des déchets

.1 Il est interdit d'enfouir les ordures ménagères et les déchets, à moins que l'ingénieur-architecte n'approuve cette pratique.
.2 Il est interdit de déposer les déchets, les matières volatiles, les essences minérales, l'huile et le diluant pour peintures dans les voies d'eau, l'égout pluvial ou les réseaux séparatifs.

1.8   Stockage, manipulation et protection

.1 Stocker les matières à réutiliser et à recycler dans les emplacements désignés par l'ingénieur-architecte.
.2 Protéger le drainage superficiel, mécanique et électrique, de tout dommage ou blocage.

1.9   Programmation

.1 Coordonner le travail avec les autres activités sur le site afin d'assurer la progression opportune et méthodique du travail.

PARTIE 3 - EXÉCUTION

3.1   Coordonnateur de la gestion des déchets

.1 Désigner un employé qui, en plus de ses tâches habituelles, servira de coordonnateur de la gestion des déchets et :
.2 sera responsable de la mise en œuvre, de la mise en application et de la surveillance des procédures de gestion des déchets;
.3 coordonnera les procédures de gestion des déchets, l'entreposage, la quantité estimée et le retrait avec l'ingénieur-architecte;
.4 coordonnera les procédures de gestion des déchets avec le coordonnateur de la gestion des déchets des sous-traitants.

3.2   Application

.1 Manipuler et éliminer les déchets non réutilisés ou recyclés conformément aux règlements et aux codes appropriés.
.2 Noter la quantité de déchets de chaque type de matière programmés aux fins de réutilisation et de recyclage. Communiquer les quantités à l'ingénieur-architecte.

3.3   Nettoyage

.1 Retirer les outils et les déchets à l'achèvement du travail et laisser l'espace de travail propre et rangé.
.2 Nettoyer l'espace de travail au fur et à mesure que le travail évolue.
.3 Trier à la source les matières à réutiliser/recycler dans les zones de tri désignées.

3.4   Réacheminement des matières

.1 Dans la liste suivante, séparer les matières provenant du flux de déchets général et mettre en réserve dans des piles de stockage ou des contenants séparés, à l'approbation de l'ingénieur-architecte et conformément aux règlements applicables relatifs aux incendies. Marquer les contenants ou les aires de stockage.
.2 La vente de matières sur place n'est pas autorisée.
.3 Déchets de construction

Type de matière / Réacheminement réel Réacheminement recommandé
Carton 100
Papier, journal 100
Emballage plastique 100
Polystyrène 100
  (comprend les déchets de coupe des coffrages pour béton isolés et les panneaux isolants souterrains)
Acier 100
  (comprend les coupes de cerclage et de charpentage, la barre d'armature, etc.)
Bois (non contaminé) 100
Compost 100
  (comprend l'écorce d'arbre, les copeaux/rognures, les déchets d'arbres mélangés, les déchets de bois de construction non traité, les déchets alimentaires, etc.)

/font>

Transports et Infrastructure
Courrier électronique | Coordonnées | Décharge | Déclaration de confidentialité