Avertissement

Cette version des cartes des routes désignées du  ministère des Transports et de l’Infrastructure est une copie non officielle et est préparée uniquement pour commodité au consommateur.  Toutes les précautions ont été prises afin d’assurer l’exactitude du contenu de ces cartes.

La province du Nouveau-Brunswick et le ministère des Transports et de l’Infrastructure ne peuvent être tenus responsables pour la perte ou les dommages de nature quelconque, y compris les blessures corporelles ou la mort, survenus par suite de l’utilisation de ces cartes ou de documents connexes, ou à cause d'erreurs, de défectuosités ou d'anomalies contenues dans ces produits, qu'elles soient attribuables à la négligence ou à tout autre facteur.

Ces cartes sont une représentation géographique des routes, chemins et rues dans la province qui sont connus au moment de l’impression.  D’autres routes, chemins et rues peuvent ne pas être indiqués sur les cartes par suite d’erreur, d’omission ou de contournement.  Ils demeurent dévolus à la Couronne et sont visés par la présente Loi de la même manière qu’une route.

Les cartes montrant l’emplacement général des routes sont déposées aux bureaux de l’enregistrement des comtés où se trouvent ces routes, selon l’article 15 de la Loi sur la voirie.

©Droit d’auteur :
La province du Nouveau-Brunswick détient les droits d’auteur sur les cartes des routes désignées du  ministère des Transports et de l’Infrastructure.  Tous les droits sont réservés et toute forme de reproduction est en conséquence restreinte.

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