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Politiques
Soutien aux organismes provinciaux
Politique 201 Critères d'admissibilité pour les organismes provinciaux - modèle de financement I Politique 202 Critères d'admissibilité pour les organismes provinciaux - modèle de financement II Politique 203 Critères d'admissibilité pour les organismes provinciaux - modèle de financement III Politique 210 Programme de permanence en sport - Information générale Politique 211 Programme de permanence en sport - Avantages sociaux du personnel Politique 250 Organisme provincial - Rapport financier Politique 251 Personnes handicapéesProgrammes et services régionaux
Politique 300 Critères d'amissibilité pour les organismes régionaux et locauxJeux de la Francophonie
Politique 401 Certification des entraîneurs – Jeux de la Francophonie Politique 402 Filtrage des bénévoles et du personnel – Jeux de la Francophonie Politique 403 Sélection du personnel de mission d'Équipe Canada-Nouveau-Brunswick - Jeux de la FrancophonieJeux du Canada
Politique 531 Sélection du personnel de mission d'Équipe NB Politique 532 Admissibilité aux activités sportives d’Équipe NB Politique 533 Certification des entraîneurs Politique 534 Filtrage des bénévoles et du personnel Politique 536 Code d’éthique d’Équipe NB Politique 537 Éducation sur le dopage Politique 538 Utilisation du logo d’Équipe NB Politique 539 Tenue vestimentaire d’Équipe NB Politique 540 Commercialisation et commandite pour Équipe NBMinistère de la Culture, du Tourisme et de la Vie saine
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