53e législature du Nouveau-Brunswick
Comité spécial sur l'énergie
- M. LeBlanc, P
- Mme Barry, VP
- L'hon. M. Byrne, c.r.
- L'hon. M. Lockyer, c.r.
- M. Duffie, c.r.
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- M. Olmstead
- M. Volpé
- M. Sherwood
- M. Mesheau
- Mme Weir
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Rapports de comités - Troisième session, 1997-1998
Comités permanents
- Comité permanent
des corporations de la Couronne, premier rapport,
déposé au bureau du greffier le 26 mars 1997; déposé à l'Assemblée législative le 26 novembre 1997 (objet : Plan d'entreprise
1997-2002 d'Énergie N.-B.)
- Comité permanent des comptes publics, premier rapport, le 5 décembre 1997
- Comité permanent des projets de loi d'intérêt privé, premier rapport, le 21 janvier 1998
- Comité permanent des corporations de la Couronne, deuxième rapport, le 5 février 1998
- Comité permanent des projets de loi d'intérêt privé, deuxième rapport, le 11 février 1998
- Comité permanent de l'ombudsman, premier rapport, le 13 février 1998
- Comité permanent des projets de loi d'intérêt privé, troisième rapport, le 17 février 1998
Comités spéciaux
Rapports de comités - Deuxième session, 1996-1997
Comités permanents
- Comité permanent
de la procédure, premier rapport, le 27 novembre 1996;
deuxième rapport,
le 4 février 1997
- Comité permanent
des corporations de la Couronne, le 19 décembre 1996 (objet : Plan d'entreprise 1996-2001
d'Énergie N.-B.)
- Comité permanent
des corporations de la Couronne, deuxième rapport, le
28 février 1997
- Comité permanent
de modification des lois, premier rapport, le 16 janvier 1997
(Loi sur l'assainissement de l'air et document de travail
intitulé Obligation pour les corporations hospitalières de
rendre des comptes)
- Comité permanent
de modification des lois, deuxième rapport, le 4 février
1997 (Document de travail intitulé Proposition pour la Loi sur l'éducation
du Nouveau-Brunswick, Loi modifiant la Loi sur les municipalités et document
de travail intitulé Loi sur la protection
des renseignements personnels au Nouveau-Brunswick )
- Comité permanent
des comptes publics, premier rapport, le 6 février 1997
- Comité permanent
des projets de loi d'intérêt privé, premier
rapport, le 19 février 1997;
deuxième rapport, le 27 février 1997
Comités spéciaux
Documents de travail et projets de loi renvoyés à
des comités
Rapports de comités
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