Dépôt de documents - Deuxième session de la 57^e législature

Les documents suivants ont été déposés sur le bureau de la Chambre ou au bureau du greffier de l’Assemblée législative et sont réputés avoir été déposés conformément à l'article 39 du Règlement.

Novembre 2011	Mars
Décembre 2011	Avril
Janvier 2012	Mai
Février

Novembre 2011

Document	Déposé à la Chambre	Déposé au bureau   du greffier
Discours du trône, Deuxième session de la 57e législature   du Nouveau-Brunswick		le 23 novembre 2011
Le Plan directeur de l’énergie du Nouveau-Brunswick, ministère   de l’Énergie du Nouveau-Brunswick, octobre 2011	L'hon. M. Leonard, le 24 novembre 2011
Rapport annuel 2010-2011, Agence de gestion des véhicules		le 24 novembre 2011
Rapport annuel 2007, contrôleur du financement politique		le 28 novembre 2011
Activités législatives 2010		le 29 novembre 2011
Rapport annuel 2010-2011, ministère de la Sécurité publique		le 30 novembre 2011

Début

Document	Déposé à la Chambre	Déposé au bureau   du greffier
Rapport annuel 2010-2011,   ministère de l’Environnement		le 1er décembre 2011
Rapport annuel 2010-2011,   ministère de l’Approvisionnement et  des Services		le 1er décembre 2011
Plan sur les langues officielles, Le bilinguisme officiel­ —   Une force, 2011-2013	L'hon. M. Alward, le 1er décembre 2011
Entente intégrée globale de coordination fiscale entre le   gouvernement du Canada et le gouvernement du   Nouveau-Brunswick	L’hon. M. Higgs, le 1er décembre 2011
Rapport annuel 2010-2011, FacilicorpNB		le 5 décembre 2011
Plan d’action pour un nouveau système de   gouvernance locale au Nouveau-Brunswick	L'hon. M. Fitch, le 6 décembre 2011	le 6 décembre 2011
Comptes publics, Volume 2, Information   supplémentaire pour l’exercice terminé le 31 mars 2011	L’hon. M. Higgs, le 8 décembre 2011
Listes d’employés et de fournisseurs supplémentaires   non vérifiées, 2010-2011	L’hon. M. Higgs, le 8 décembre 2011
Budget supplémentaire, Volume II, 2010-2011	transmis par message de S.H. le lieutenant-gouverneur Graydon Nicholas, le 9 décembre 2011.
Budget de capital, 2011-2012	transmis par message de S.H. le lieutenant-gouverneur Graydon Nicholas, le 13 décembre 2011
Rapport annuel 2010-2011,   ministère du Développement social		le 13 décembre
Rapport annuel, Gestion provinciale Ltée, le 31 mars 2011		le 13 décembre
Rapport annuel 2010-2011,   ministère de l’Éducation postsecondaire,   de la Formation et du Travail		le 21 décembre 2011
Rapport annuel 2010-2011,   Commission des produits forestiers   du Nouveau-Brunswick		le 22 décembre 2011

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