Assemblée législative du Nouveau-Brunswick
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Fascicule 60

le mardi 29 mai 2001

13 heures

Prière.

Avec le consentement unanime, M. Holder dépose sur le bureau de la Chambre un authentique maillot des Flames de Saint John, équipe de hockey qui a remporté sa première coupe Calder.



L’hon. M. Green annonce que, étant donné l’entente avec l’opposition pour passer outre à l’appel des motions émanant des députés, l’intention du gouvernement est que la Chambre se forme en Comité plénier pour étudier les projets de loi 37, 43, 56, 62, 63, 39, 40, 53, 64, 38, 58, 60, 61 et 71 et que, à 19 heures, la Chambre se formera en Comité des subsides pour continuer l’étude des prévisions budgétaires du ministère de l’Éducation.



Il est unanimement convenu de passer outre, aujourd’hui, aux deux heures d’étude des motions émanant des députés.



La Chambre se forme en Comité plénier sous la présidence de M. Ashfield.

Après un certain laps de temps, M. Bernard prend le fauteuil.

Après un autre laps de temps, en l’absence inévitable du président de la Chambre, M. Ashfield, vice-président, prend le fauteuil à titre de président suppléant de la Chambre. Le président du comité, M. Bernard, demande au président suppléant de la Chambre de revenir à la présentation des rapports de comités et rapporte que le comité lui a enjoint de faire rapport des projets de loi suivants sans amendement :

37, Loi modifiant la Loi sur les espèces menacées d’extinction ;
39, Loi modifiant la Loi sur les mines ;
56, Loi modifiant la Loi sur le pétrole et le gaz naturel ;
62, Loi modifiant la Loi sur les terres et forêts de la Couronne ;
63, Loi modifiant la Loi sur la pêche sportive et la chasse.

Le président du comité rapporte aussi que le comité lui a enjoint de faire rapport du projet de loi suivant avec un amendement :

43, Loi modifiant la Loi de 1999 sur la distribution du gaz.

Le président du comité rapporte aussi que le comité lui a enjoint de faire rapport de l’avancement des travaux au sujet du projet de loi suivant :

40, Loi modifiant la Loi de la taxe sur les minéraux métalliques.

Le président du comité rapporte aussi que le comité lui a enjoint de demander à présenter un autre rapport.

Le président suppléant de la Chambre, conformément à l’article 78.1 du Règlement, met aux voix la motion d’adoption du rapport, dont la Chambre est réputée être saisie ; la motion est adoptée.



La Chambre, conformément à l’ordre du jour, se forme en Comité des subsides sous la présidence de M. Bernard.

Après un certain laps de temps, le président du comité déclare qu’il est 18 heures et quitte le fauteuil pour le reprendre à 19 heures.

19 heures

La séance reprend sous la présidence de M. Ashfield.

Après un certain laps de temps, M. Bernard prend le fauteuil.

Après un autre laps de temps, en l’absence inévitable du président de la Chambre, M. Ashfield, vice-président, prend le fauteuil à titre de président suppléant de la Chambre. Le président du comité, M. Bernard, demande au président suppléant de la Chambre de revenir à la présentation des rapports de comités et fait rapport que le comité a accompli une partie du travail au sujet des questions dont il a été saisi et demande à siéger de nouveau.

Le président suppléant de la Chambre, conformément à l’article 78.1 du Règlement, met aux voix la motion d’adoption du rapport, dont la Chambre est réputée être saisie ; la motion est adoptée.



La séance est levée à 22 heures.


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