Ce document bilingue décrit les étapes à suivre pour remplir un calendrier de conservation des documents, notamment la création d’un titre pour la série de documents, l’identification du ministère ou de l’organisme responsable, la mention des calendriers remplacés, la spécification des dates inclusives, la description des systèmes d’indexation électronique utilisés et l’organisation des documents. Des exemples en anglais et en français sont fournis pour aider les utilisateurs à remplir chaque section avec précision.
Aperçu
À propos de la publication
Type : Modèle de formulaire
Type de fichier : PDF (162 Ko)
Pages : 2
Éditeur : Archives provinciales du Nouveau-Brunswick
Date de publication : 2025/06/12
Dernière mise à jour : 2025/06/12
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