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Aperçu
Les permis de conduire progressifs ont été introduits dans la Loi sur les véhicules automobiles du Nouveau-Brunswick en 1996 en réponse aux taux élevés de collisions chez les nouveaux conducteurs. L’idée derrière ces lois est d’identifier les situations de conduite les plus risquées pour les nouveaux conducteurs et de les introduire progressivement. L’espoir est que les nouveaux conducteurs développeront leurs compétences de conduite et leur jugement dans des situations à faible risque et seront mieux préparés à affronter des situations à risque plus élevé lorsqu’ils les rencontreront.
Des études montrent qu'un certain nombre de facteurs affectent le risque de collision pour les nouveaux conducteurs. Par exemple, le fait d'avoir un conducteur expérimenté supervisant un nouveau conducteur réduit le risque de collision. Plus tard dans la journée, plus le risque est élevé, plus il y a de passagers, plus le risque est élevé, car chez tous les conducteurs, les facultés affaiblies par la drogue ou l’alcool augmentent le risque.
Au Nouveau-Brunswick, la loi est axée sur l'expérience et non sur l'âge. Les statistiques montrent que les nouveaux conducteurs sont plus souvent victimes de collisions en raison de leur inexpérience et non de leur âge.
Le programme crée deux niveaux de permis avant qu'un nouveau conducteur obtienne un permis « complet » sans restriction. Tous les nouveaux conducteurs passent au moins 24 mois avec un permis de conduire diplômé avant d'obtenir un permis complet.
Règles
New driv Les nouveaux conducteurs accèdent au niveau 1 une fois qu'ils réussissent un test écrit. Un permis de niveau 1 est ce que les gens appelaient autrefois un « permis d’apprenti conducteur ». Les conducteurs passent au niveau 2 après un examen routier réussi ers are at level 1 once they pass a written test. A Level 1 licence is what people used to know as a “learner’s permit”. Drivers pass to Level 2 after a successful road test.
Pilotes de niveau 1 (Translation needed below)
- Il faut être titulaire d’un permis de niveau 1 pendant douze mois avant de pouvoir subir une épreuve de conduite en vue d’obtenir un permis de niveau 2. Cette période peut être réduite à huit mois si la personne réussit un cours de conduite.
- Il est interdit aux titulaires de permis de niveau 1 de conduire seuls ou avec des passagers autres qu’un seul passager comptant au moins trois ans d’expérience de conduite.
- Il est interdit aux titulaires de permis de niveau 1 de conduire entre minuit et 5 h.
- Les conducteurs doivent conserver un taux d'alcoolémie de 0.
Pilotes de niveau 2
- Les conducteurs de niveau 2 sont autorisés à conduire avec jusqu'à trois passagers.
- Les conducteurs de niveau 2 sont autorisés à conduire entre minuit et 5 heures du matin s'ils :
- conduire avec un chauffeur superviseur ayant trois ans d’expérience
- conduire vers ou depuis le travail ou l'école
- conduire dans une situation d'urgence
- avoir la permission du registraire des véhicules automobiles
- avez 21 ans ou plus
- Tolérance zéro pour les drogues ou l'alcool
Après avoir complété 24 mois aux niveaux 1 et 2 (combinés), un nouveau conducteur obtient un permis de classe 5.
Exigences pour le programme de permis de conduire progressif
Toute personne qui demande un permis de conduire pour la première fois (quel que soit son âge) passe l'examen de conduite requis et obtient un permis gradué de classe 7, niveau 1. Il s'agit d'un type de permis pédagogique permettant au conducteur d'acquérir de l'expérience, sur un minimum de 24 mois à deux niveaux, avant de devenir un conducteur titulaire d'un permis complet. Un permis gradué est identifié par un « L » sur le devant du permis.
Le tableau suivant présente toutes les exigences du programme GDL :
Permis de conduire gradué - Niveau 1
| Age minimum | 16 ans (les candidats de moins de 18 ans doivent avoir le consentement parental qui doit être attesté par un non-parent) |
| Exigences | Réussir un examen de la vue (20/40 meilleur œil) Les tests écrits, de base et de signes |
| Durée Minimum | 12 mois ou 8 mois si diplômé d'une école de conduite agréée reconnue |
| Classe | Classe 7 Niveau 1 |
| Déficience due aux drogues ou à l'alcool | Tolérance zéro |
| Conducteur accompagnateur | Conducteur accompagnateur une personne titulaire d'un permis de classe 5 ou supérieur, d'un minimum de 3 ans d'expérience de conduite* et qui occupe le siège passager avant. |
| Heures de conduite | Interdit de conduire entre minuit et 5h00* |
| Passagers | Aucun passager, à l'exception de l'accompagnateur |
| Exigence de sortie | Réussite au test pratique pour avancer au niveau 2 |
Permis de conduire gradué - Niveau 2
| Age minimum | 16 ans + 8 mois ou 17 ans (si pas de formation de conducteur) |
| Exigences | Réussite du niveau 1 et de l'examen pratique |
| Durée | Minimum 12 mois Si le niveau 2 est accédé plus tôt à la suite d'une formation de conducteur, le reste de la période graduée de 24 mois est effectué dans ce niveau. Durée totale du programme GDL : 2 ans (minimum) |
| Classe | Classe 7 Niveau 2 |
| Déficience due aux drogues ou à l'alcool | Tolérance zéro |
| Heures de conduite | Si vous avez moins de 21 ans, il est interdit de conduire entre minuit et 5 h du matin, à moins d'être accompagné d'un conducteur titulaire d'un permis (classe 5 ou supérieure) ayant au moins 3 ans d'expérience de conduite. Aucun autre passager n'est autorisé. Exonération automatique accordée pour le travail et les études Demande écrite adressée au registraire des véhicules automobiles requise pour d'autres activités utiles pour obtenir une exemption* |
| Passengers | Pas plus de 3 passagers, dont un seul sur le siège avant |
| Exit Requirement | Permis d'apprenti conducteur sans interruption au cours des 24 mois précédents avec au moins 12 mois au stade 2 pour passer à la classe 5. Aucun examen pratique n'est requis pour obtenir un permis de classe 5 ; cependant, il incombe au conducteur de demander un permis de classe 5 après avoir obtenu un permis progressif de classe 7 (niveau 2). Le fait de ne pas demander le permis de classe 5 pourrait entraîner l'application de sanctions liées au GDL qui pourraient affecter les privilèges de conduite. |
Bien qu'il soit titulaire d'un permis de conduire gradué, le conducteur doit maintenir un taux d'alcoolémie nul et ne pas consommer de drogue au volant. Tout manquement à cette condition entraînera une suspension d'un an, suivie d'un retour au début de la période de permis progressif sans aucun crédit accordé pour un examen pratique ou une formation de conducteur préalablement réussi.
La suspension pour perte de tous les points entraînera une suspension de trois mois suivie d'un retour au début de la période de permis progressif sans aucun crédit accordé pour un examen pratique ou une formation de conducteur préalablement réussi.
Les conducteurs (âgés d’au moins 16 ans) transférés d’autres provinces reçoivent des crédits pour leur participation à un programme progressif dans leur province. Cependant, une fois inscrits comme conducteur au Nouveau-Brunswick, ils doivent ensuite suivre le programme GDL du Nouveau-Brunswick.