Règlements, assurance et immatriculation

• une plaque d’immatriculation doit être attachée solidement à l’arrière des VTT et des motoneiges
• tous les conducteurs et passagers de véhicules hors route doivent porter un casque
• les VTT doivent être munis, au moins :
  • de feux ou de réflecteurs de couleur jaune-orange des deux côtés
  • d’un phare en état de fonctionnement
  • d’un rétroviseur monté du côté gauche
  • d’un feu de freinage à l’arrière
  • d’un feu rouge arrière
  • si des clignotants ont été installés sur le véhicule hors route lors de sa fabrication, ceux-ci doivent être entretenus et en état de marche
• dans le cas des VTT circulant sur des sentiers gérés, un permis d’usage des sentiers doit être bien attaché au véhicule et clairement visible. Pour les motoneiges, un permis d’usage des sentiers doit être attaché en permanence en bas et au centre du pare-brise (si elles ne sont pas munies d’un pare-brise, le permis doit être attaché sur le côté gauche de l’avant de leur capot)
• l’ensemble des VTT et ses motoneiges doivent être immatriculés et assurés chaque année
• il est illégal de conduire :
  • un véhicule hors route sous l’influence de l’alcool ou de drogues
  • un véhicule si le permis de conduire du conducteur a été suspendu

Requis si vous avez moins de 16 ans ou si vous surveillez de jeunes conducteurs.

Un permis doit être attaché de façon permanente à un endroit clairement visible sur les motoneiges et les VTT conduits sur les sentiers gérés du Nouveau-Brunswick.

• tous les véhicules hors route circulant sur des sentiers doivent être assurés, à l’exception des motos hors route et des autodunes
• une preuve d’assurance doit être à bord d’un véhicule hors route en circulation
• les motoneiges et les VTT doivent être assurés, sauf si le propriétaire le conduit uniquement sur sa propriété
• les motoneiges et les VTT doivent être couverts par une police d’assurance responsabilité automobile qui comprend une assurance individuelle de première partie et une assurance responsabilité de tierce partie d’un montant minimal de 200 000 $

L’immatriculation, qui sert d’identificateur unique d’un véhicule hors route, est obligatoire pour les véhicules hors route de tout type. 

Remplissez la formule Demande d’immatriculation du véhicule (PDF 131 Ko) et déposez-la dans un bureau de Service Nouveau-Brunswick (SNB) aux fins de traitement. Les transferts, les renouvellements et le remplacement de certificats ou de décalques, les recherches de dossiers et les copies de dossiers sont aussi offerts dans les bureaux de SNB. Les véhicules hors route doivent être immatriculés annuellement et les droits d’immatriculation sont les mêmes que l’immatriculation initiale.