Archéologie et paléontologie

Aperçu

Un lieu archéologique est un endroit où il existe une preuve d’activités humaines passées. Au Nouveau-Brunswick, les lieux archéologiques peuvent être nombreux : amas de coquillages, postes de pêche, grands villages des Premières Nations, camps d’érablières, chantiers de construction navale, postes de traite, épaves de navire, cimetières, forteresses militaires et divers autres endroits où les humains ont laissé, il y a longtemps et plus récemment, des traces de leur passage.

Des fossiles sont les restes de plantes ou d’animaux préservés dans la roche, ou des preuves de leur activité, telles que des empreintes de pas. 

Que faire si vous pensez avoir découvert un lieu archéologique, un artefact ou un fossile?

Un objet archéologique ou un artefact se définit comme suit :

• tout objet lié à l’histoire militaire du Nouveau-Brunswick, quel que soit son âge;
• une épave de navire ou d’aéronef âgée d’au moins 50 ans, y compris tout objet associé, comme une cargaison;
• les vestiges d’un véhicule à moteur âgés d’au moins 75 ans;
• tout autre type d’objet âgé d’au moins 100 ans. 

Si vous pensez avoir découvert un objet archéologique ou des fossiles :

• Ne creusez pas et ne perturbez pas davantage le site – toute modification peut entraîner la perte d’informations historiques ou scientifiques importantes.
• Prenez des photos et prenez note de l’emplacement.
• Signalez votre découverte à la Direction de l’archéologie et du patrimoine dès que possible.
• Si un objet est menacé, un représentant de la Direction de l’archéologie et du patrimoine peut vous demander de le mettre en lieu sûr pour éviter qu’il ne soit détruit, jusqu’à ce qu’il puisse être récupéré par une personne qualifiée. 
• Dans la mesure du possible, les contributions des particuliers à la conservation de notre patrimoine commun sont reconnues et des personnes sont informées des prochaines étapes concernant leurs découvertes.

Depuis 2010, la Loi sur la conservation du patrimoine exige que tous les objets archéologiques trouvés au Nouveau-Brunswick deviennent la propriété de la Direction de l’archéologie et du patrimoine. L’objet peut ainsi être conservé dans les collections archéologiques et paléontologiques du Nouveau-Brunswick pour les générations actuelles et à venir. 

Fouille et détection de métaux

Lorsque des objets sont retirés du sol de manière inappropriée, une partie de notre patrimoine unique est perdue à jamais. C’est pourquoi un permis de travaux archéologiques sur le terrain est requis pour effectuer une fouille archéologique.

L’utilisation d’un détecteur de métaux est autorisée dans certaines régions du Nouveau-Brunswick avec la permission du propriétaire. Toutefois, le retrait d’un objet archéologique du sol, y compris des pièces de monnaie et des balles de fusil, est interdite en vertu de la Loi sur la conservation du patrimoine. Un permis est nécessaire pour entreprendre des travaux archéologiques sur le terrain, y compris la récupération d’objets archéologiques par détection de métaux. Si vous avez des questions au sujet d’un projet d’aménagement ou des exigences archéologiques, veuillez communiquer avec la Direction de l’archéologie et du patrimoine.

Pour faire connaître les résultats des recherches et diffuser les connaissances sur le patrimoine archéologique du Nouveau-Brunswick, la Direction de l’archéologie et du patrimoine met à la disposition du public des rapports qui ont été produits dans le cadre de la série « Reports in Archaeology » ou de la série « Manuscrits sur l’archéologie ». 

La série « Reports in Archaeology », produite par le Comité des Maritimes sur la coopération archéologique du Conseil des premiers ministres des Maritimes, contient des rapports sur des sujets archéologiques se rapportant aux trois provinces maritimes. 

La série « Manuscrits sur l’archéologie » comprend, pour sa part, des rapports préliminaires et des documents de recherche sur l’archéologie au Nouveau-Brunswick. Elle vise à faciliter la diffusion limitée de rapports de la Direction de l’archéologie et du patrimoine qui autrement ne seraient pas publiés. 

Les publications sont disponibles sur demande, auprès de la Direction de l’archéologie et du patrimoine.

Permis de travaux archéologiques sur le terrain

Un permis de travaux archéologiques sur le terrain est requis pour entreprendre des travaux de ce genre au Nouveau-Brunswick. Le permis est délivré par le ministre du Tourisme, du Patrimoine et de la Culture, en vertu du paragraphe 13(1) de la Loi sur la conservation du patrimoine.

Pour connaître les méthodologies et les qualifications minimales requises pour obtenir un permis de travaux archéologiques sur le terrain, ou pour obtenir un modèle de demande de permis, veuillez consulter les Lignes directrices et procédures pour la conduite des études d’impact archéologique professionnelles au Nouveau-Brunswick. Veuillez contacter [email protected] pour obtenir des copies.

Permis de travaux archéologiques sur le terrain par des amateurs

La Direction de l’archéologie et du patrimoine ne délivre pas actuellement ce genre de permis.

Permis de travaux paléontologiques sur le terrain

Un permis de travaux paléontologiques sur le terrain est requis pour entreprendre des travaux de ce genre au Nouveau-Brunswick. Les paléontologues professionnels, les géologues, ainsi que ceux qui possèdent la formation universitaire et l’expérience appropriées et qui souhaitent effectuer des recherches au Nouveau-Brunswick, doivent soumettre une demande à la Direction de l’archéologie et du patrimoine.  

Demande de permis de travaux paléontologiques sur le terrain (PDF 34 Ko)

Permis de travaux paléontologiques sur le terrain par des amateurs

Les personnes qui souhaitent étudier les fossiles, mais qui ne sont pas considérées comme étant des professionnels, peuvent également présenter une demande de permis pour amateurs. Pour y être admissibles, elles doivent être en mesure de prouver qu’elles ont une connaissance de base de la paléontologie et qu’elles maîtrisent bien les techniques actuelles en matière de collecte et de déclaration.

Ce type de permis ne permet que la récupération d’objets paléontologiques entièrement exposés. Aucune fouille n’est autorisée.

Demande de permis de paléontologue amateur (PDF 34 Ko)

Permis de modification de site

L’obtention d’un permis de modification de site est obligatoire pour réaliser des travaux à proximité d’un site archéologique ou paléontologique connu. Ces permis sont assortis de conditions visant à assurer la conservation des lieux.

Demande de permis de modification de site archéologique ou paléontologique (PDF 36 Ko)

Permis en matière de patrimoine provincial

L’obtention d’un permis en matière de patrimoine provincial est obligatoire pour réaliser des travaux d’aménagement susceptibles de modifier un élément caractéristique d’un lieu du patrimoine provincial. Ces permis sont assortis de conditions visant à assurer le respect de la valeur patrimoniale des lieux. 

Pour déterminer si un lieu est désigné en tant que lieu du patrimoine provincial, consultez le Répertoire des lieux patrimoniaux du Nouveau-Brunswick.

Permis en matière de patrimoine provincial - formulaire de demande (PDF 34 Ko)

Selon leur importance, les lieux historiques peuvent être reconnus dans une des catégories suivantes :

Lieux du patrimoine provincial

Les lieux ayant une valeur historique pour la province peuvent être désignés comme étant des lieux du patrimoine provincial.

Lieux historiques locaux

Les endroits situés dans une région non constituée en municipalité (p. ex. les districts locaux) et considérés comme ayant une valeur historique locale peuvent être désignés comme étant des lieux historiques locaux.

Secteurs de conservation du patrimoine municipal

En vertu de la Loi sur la conservation du patrimoine, les autorités municipales peuvent reconnaître un ou des secteurs de leur collectivité comme étant des secteurs de conservation du patrimoine municipal. Elles peuvent également adopter des arrêtés municipaux afin d’assurer la conservation des secteurs désignés.

Si vous avez des questions concernant un secteur de conservation du patrimoine municipal, veuillez communiquer avec les autorités municipales concernées.