Terres humides

Les terres humides sont l’un des écosystèmes les plus diversifiés au monde du point de vue biologique parce qu’elles abritent une grande variété d’espèces végétales et animales. Elles contribuent à réduire l’érosion des sols, à retenir les sédiments, à absorber les nutriments, à emmagasiner l’eau pour réduire au minimum les conséquences des inondations et des sécheresses et à atténuer les effets des changements climatiques.

En raison de la grande valeur des terres humides, les projets susceptibles de les perturber doivent faire l’objet d’un examen minutieux. En vertu de la Loi sur l’assainissement de l’eau, un permis de modification d’un cours d’eau ou d’une terre humide est requis avant d’entreprendre toute activité à moins de 30 mètres d’un cours d’eau ou d’une terre humide.

La carte de référence en ligne pour la modification des cours d’eau et des terres humides (MCETH) permet de déterminer les caractéristiques potentielles des terres humides dans la province. Elle est basée sur une synthèse des renseignements publics les plus récents sur l’emplacement des zones humides. Elle est utilisée comme outil de référence uniquement. Toute modification à moins de 30 mètres d’un cours d’eau ou d’une terre humide répondant aux définitions ci-dessous, qu’elle figure ou non sur la carte, doit faire l’objet d’un permis.

Terres humides

Terres où l’eau est à la surface ou près de la surface, ou dont le sol reste humide pendant de longues périodes. Ces conditions humides favorisent les éléments qui poussent ou vivent dans des environnements riches en eau, comme les plantes de milieux humides, les sols imbibés d’eau et d’autres organismes adaptés aux conditions humides.

Étapes de la détermination des zones humides potentiels

1. Examinez la carte de référence en ligne pour la modification des cours d’eau et des terres humides.
2. Pour vous aider à déterminer les terres humides potentiellement non cartographiés à proximité de votre terrain, parcourez ce dernier à pied à la recherche de zones où l’eau est susceptible de s’accumuler, comme des points bas ou des dépressions, près d’un ruisseau ou d’une rivière en crue, dans des sols lourds ou argileux ou dans des sols très organiques. Une odeur d’œuf pourri peut également être un signe. Recherchez des signes indiquant que l’eau est proche de la surface. La mousse de tourbe, les carex, les quenouilles, les fougères, l’épinette noir, le cèdre et les aulnes sont des plantes communes des milieux humides.
3. Une demande d’aide peut être adressée au ministère de l’Environnement et des Gouvernements locaux pour déterminer la présence de ces caractéristiques et si un permis est nécessaire, en utilisant une analyse au bureau ou une visite du site, si cela est jugé nécessaire.

Il est essentiel de tenir compte des impacts sur les terres humides et les milieux environnants de tout projet d’aménagement ou autre. Les projets qui perturbent les terres humides doivent être soumis à un processus d’atténuation en trois étapes :

1. Éviter : Planifiez le projet de manière à éviter tout impact sur les terres humides et leurs zones tampons de 30 mètres.
2. Réduire : Atténuer les impacts inévitables au moyen de mesures de protection.
3. Compenser : Restaurer, améliorer ou créer des terres humides ailleurs si les impacts permanents ne peuvent être évités ou minimisés.

Les projets de compensation des terres humides neutralisent les impacts permanents afin de garantir qu’il n’y ait aucune perte nette de fonctions des terres humides. La compensation doit atteindre un ratio d’au moins 2:1 (deux fois la superficie touchée) et peut inclure la restauration, l’amélioration, la création ou la préservation de terres humides. Les terres visées par ces projets sont également classées comme terres humides d’importance provinciale et sont ajoutées à la carte de référence.

Consultez les Directives générales sur la compensation des terres humides (PDF 419 Ko) pour obtenir plus d’information sur le processus de compensation.

Les terres humides d’importance provinciale jouissent d’un statut spécial en raison de leurs fonctions et valeurs essentielles pour l’environnement, la faune et la population du Nouveau-Brunswick. Par conséquent, très peu de modifications à moins de 30 mètres d’une terre humide d’importance provinciale sont permises. Ces terres humides sont indiquées en jaune sur la carte de référence.

Une liste de toutes les terres humides d’importance provinciale ainsi que les critères utilisés pour les identifier figurent dans la Liste des terres humides d’importance provinciale (PDF 252 Ko). Des terres humides peuvent être ajoutées ou retirées de la liste selon qu’elles répondent ou non aux critères. Conformément à la Politique de conservation des terres humides du Nouveau-Brunswick (PDF 555 Ko), le gouvernement provincial n’approuvera aucune modification présentant un risque important pour une terre humide d’importance provinciale, à l’exception des modifications visant à remettre en état, restaurer ou améliorer ces terres, ainsi que les modifications jugées essentielles pour le bien public.

Consultez les lignes directrices sur les terres humides pour obtenir plus de détails ainsi qu'une liste des modifications permis. (PDF 287 Ko).

La délimitation des terres humides est le processus qui consiste à indiquer les limites d’une terre humide sur le terrain. La délimitation repose sur trois principaux paramètres, soit le circulation de l'eau, le type de sol et le type de végétation sur les terres humides. Des travaux sur le terrain sont nécessaires, car les cartes ne constituent que des indications approximatives et les terres humides peuvent évoluer au fil du temps. Ces travaux sont importants pour la planification et l’obtention des permis, car les activités à proximité des terres humides sont réglementées dans un rayon de 30 mètres, afin de protéger les cours d’eau, la faune et les avantages liés à la maîtrise des crues.

La liste publique des professionnels et consultants des terres humides (seulement disponible en anglais) comprend des personnes qualifiées pour délimiter des terres humides. La délimitation des zones humides doit être effectuée conformément au Protocole de délimitation des terres humides au Nouveau-Brunswick (PDF 658 Ko).

Le Protocole sur les services écosystémiques des terres humides pour le Canada atlantique est une méthode standard utilisée pour évaluer rapidement les fonctions des terres humides et les avantages qu’elles procurent. Il s’applique à tous les types de terres humides au Canada atlantique et s’inspire de systèmes semblables utilisés, par exemple, en Alberta, en Alaska et en Oregon. La méthode est conçue pour être cohérente avec d’autres approches utilisées dans différentes régions, ce qui facilite la comparaison et la compréhension des résultats.

Protocole sur les services écosystémiques des terres humides pour le Canada atlantique (PDF 328 Ko)