Étapes, règles et lignes directrices
-
Processus, calendrier et avantages
Processus d’étude d’impact sur l’environnement et avantages pour l’élaboration de projets durables.
-
Feuille de route des projets d’énergie éolienne du Nouveau-Brunswick
Guide présentant les phases, les exigences d’autorisation, les normes relatives aux sites et les considérations environnementales associées à l’élaboration de projets d’énergie éolienne.
-
Lignes directrices sectorielles
Lignes directrices sectorielles relatives aux études d’impact sur l’environnement réalisées au Nouveau-Brunswick qui décrivent les exigences associées à divers types de projets.
Processus, exigences d’enregistrement des projets, examen et décision
-
Projets devant être enregistrés en vertu du Règlement sur les études d’impact sur l’environnement
Catégories de projets devant être enregistrés en vertu du Règlement sur les études d’impact sur l’environnement du Nouveau-Brunswick; frais et lignes directrices destinées aux promoteurs de projets.
-
Politique sur l’interprétation de la modification, de l’agrandissement ou de la remise en état des ouvrages conformément au EIE
Orientation concernant les projets devant être enregistrés aux fins d’étude d’impact sur l’environnement en vertu de la Loi sur l’assainissement de l’environnement.
-
Projets soumis à des EIE détaillées
Participation de la population et des Premières Nations à l’examen des études d’impact sur l’environnement de grands projets d’exploitation.
-
Enregistrements et décisions
Registres publics des projets officiellement enregistrés aux fins d’étude d’impact sur l’environnement au Nouveau-Brunswick et des décisions connexes rendues par le ministre.
-
Projets archivés
Résumés et documentation officielle des projets d’études d’impact sur l’environnement archivés, y compris les avis publics, les lignes directrices et les conditions d’approbation.