Aperçu
Ces documents présentent des directives supplémentaires destinées aux particuliers et aux entreprises qui soumettent des études d’impact sur l’environnement. Portant sur un projet ou une industrie en particulier, chacun de ces documents garantit la prise en compte de tous les renseignements détaillés sur l’environnement pertinents selon le type de projet proposé.
D’autres lignes directrices sectorielles seront ajoutées progressivement.
- Aéroports (PDF 52 Ko)
- Barrages, réservoirs et ponts-jetées (PDF 60 Ko)
- Déclassement des installations existantes (PDF 58 Ko)
- Éoliennes (PDF 431 Ko)
- Exploitations de canneberges (PDF 451 Ko)
- Grands projets d’aménagements résidentiels (PDF 46 Ko)
- Installations d’aquaculture (PDF 115 Ko)
- Installations d’élimination des déchets (PDF 62 Ko)
- Installations linéaires (PDF 64 Ko)
- Marais artificiels (PDF 57 Ko)
- Ouvrages d’eau et projets d’approvisionnement en eau (PDF 56 Ko)
- Ports, havres et quais (PDF 67 Ko)
- Projets d’épuration des eaux usées (PDF 60 Ko)
- Projets d’exploitation de la tourbe (PDF 187 Ko)
- Projets d’importation des déchets (PDF 239 Ko)
- Projets de digesteurs anaérobies (PDF 461 Ko)
- Projets de traitement du bois (PDF 51 Ko)
- Projets miniers et d’extraction des minéraux (PDF 61 Ko)
- Terrains de golf (PDF 58 Ko)