Préparés par les promoteurs, les documents d’enregistrement sont affichés dans la langue où ils ont été soumis au ministère de l’Environnement et des Gouvernements locaux.
Numéro du projet : 1425
Date de l’enregistrement du projet : 2016/01/05
Promoteur : Communauté rurale de Kedgwick (PDF 2.7 Mo)
Description du projet : Le but du projet est de fournir la communauté rurale de Kedgwick avec un approvisionnement en eau supplémentaire afin de soutenir leur consommation quotidienne.
Emplacement (comté) : Restigouche
Spécialiste des EIE : Crystale Harty
État : Annulé
Numéro du projet : 1426
Date de l’enregistrement du projet : 2016/01/18
Promoteur : Village of Memramcook
- Village of Memramcook 2016 Groundwater Exploration (Pump Test) Program (PDF 1.6 Mo)
- Attachment A - Copy of EIA Registration and Step 2 WSSA Application (PDF 2.7 Mo)
- Attachment B - ME12-01 Step 2 WSSA Report and Related Information (PDF 2.5 Mo)
- Attachment B - Appendix A - Groundwater Exploration Program Background Information (PDF 3.3 Mo)
- Attachment B - Appendix B - Testhole Stratigraphic Logs (PDF 902 Ko)
- Attachment B - Appendix C - Results of Step Drawdown Testing (PDF 618 Ko)
- Attachment B - Appendix D - Results of Constant Rate Testing (PDF 932 Ko)
- Attachment B - Appendix E - Results of Water Quality Analyses (PDF 98 Ko)
- Attachment B - Appendix F - Laboratory Analytical Certificates (PDF 3.9 Mo)
- Attachment C - Information on Biological Aspects in Vicinity of Project and Work Area (PDF 1.2 Mo)
- Attachment D - Copy of Information re: Citizen Comments (Well Drawdown) (PDF 346 Ko)
Description du projet : Programme d’exploration d’eau souterraine (test de pompage) de 2016 – Le promoteur propose de faire des tests de pompage sur des puits existants situés sur un terrain appartenant au Village dans le but de développer un puits de réserve pour le système d’eau potable municipal.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Certificat de Décision émis (PDF 436 Ko)
Date de décision : 2022/08/10
Numéro du projet : 1427
Date de l’enregistrement du projet : 2016/02/15
Promoteur : Le ministère de Pêches et Océans-Ports pour Petits Bateaux (MPO-PPB) (PDF 1.5 Mo)
Description du projet : Le projet d’amélioration du havre proposé comprend la construction d'une digue à la mer, zone de service/stationnement, rampe de lancement pour bateaux en béton ainsi que le dragage du bassin du havre de New Mills.
Emplacement (comté) : Restigouche
Spécialiste des EIE : Crystale Harty
État : Certificat de Décision émis (PDF 201 Ko)
Date de décision : 2016/07/31
Numéro du projet : 1428
Date de l’enregistrement du projet : 2016/02/16
Promoteur : Omera Shells Inc. (PDF 2.5 Mo)
Description du projet : Transport de coquilles de l’extérieur de la province – Le promoteur propose d’importer des coquilles de crustacés des autres provinces atlantiques et du Québec afin de les transformer pour être exportées, principalement en Asie.
Emplacement (comté) : Kent
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Certificat de Décision émis (PDF 26 KB)
Date de décision : 2016/07/06
Numéro du projet : 1429
Date de l’enregistrement du projet : 2016/03/24
Promoteur : Première Nation Kingsclear (PDF 676 Ko)
Description du projet : Le projet comprend l’amélioration du système de traitement d’égouts existant afin d’améliorer la qualité de l’effluent. Le projet sera situé à Kingsclear, N-B.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Crystale Harty
État : Certificat de Décision émis (PDF 114 Ko)
Date de décision : 2016/10/21
Numéro du projet : 1430
Date de l’enregistrement du projet : 2016/04/06
Promoteur : Capreit Apartments Inc. (PDF 3.8 Mo)
Description du projet : Nouveau puits de production aux River East Estates – Le promoteur propose de forer un nouveau puits de production pour fournir de l’eau potable au lotissement de 109 lots situé à Riverview.
Emplacement (comté) : Albert
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Certificat de Décision émis (PDF 200 Ko)
Date de décision : 2017/01/16
Numéro du projet : 1431
Date de l’enregistrement du projet : 2016/04/11
Promoteur : Doaktown Sawmill and Value Added Centre, Div. of J.D.Irving Limited (PDF 5.7 Mo)
Description du projet : Le projet comprend la démolition d’une scierie existante et la construction d’une nouvelle scierie moderne sur le même site. Le projet sera situé à 120 rue South, Doaktown, N-B, adjacent à la rivière Miramichi.
Emplacement (comté) : Northumberland
Spécialiste des EIE : Shawn Hamilton
État : Certificat de Décision émis (PDF 125 Ko)
Date de décision : 2016/07/28
Numéro du projet : 1432
Date de l’enregistrement du projet : 2016/05/02
Promoteur : Potash Corporation of Saskatchewan Inc. (Potash Corp. NB Division) (PDF 5.7 Mo)
Description du projet : Le projet comprend le déclassement (mise hors de service) de la mine de potasse située à Penobsquis, N.-B.
Emplacement (comté) : Kings
Spécialiste des EIE : Shawn Hamilton
État : Certificat de Décision émis (PDF 256 Ko)
Date de décision : 2017/01/11
Numéro du projet : 1433
Date de l’enregistrement du projet : 2016/05/12
Promoteur : Irving Pulp & Paper (IPP), Limited (PDF 10.4 Mo)
Description du projet : Le projet proposé comprend la construction d’un nouveau sécheur de pâte et de l’équipement associé à l’usine de pâtes et papiers d’Irving à Saint John, N-B.
Emplacement (comté) : Saint John
Spécialiste des EIE : Shawn Hamilton
État : Certificat de Décision émis (PDF 27 Ko)
Date de décision : 2016/09/30
Numéro du projet : 1434
Date de l’enregistrement du projet : 2016/06/02
Promoteur : Ville d'Oromocto
- TOC (PDF 545 Ko)
- 1.0 - The Proponent (PDF 325 Ko)
- 2.0 - The Undertaking (PDF 1.8 Mo)
- 3.0 - Existing Environment (PDF 2.3 Mo)
- 4.0 - Assessment of Environmental Impacts (PDF 486 Ko)
- 5.0 - Environmental Effects Assessment and Mitigation (PDF 1.2 Mo)
- 6.0 - Public Consultation (PDF 346 Ko)
- 7.0 - Conclusions (PDF 323 Ko)
- 8.0 - Closure (PDF 43 Ko)
Annexes :
- Appendix A - Engineering Study for the Wastewater Treatment Plan and Water Treatment Plant at CFB Gagetown (Draft), CBCL, 2012 (PDF 2.8 Mo)
- Appendix B - Regulatory Environment (PDF 470 Ko)
- Appendix C - Atlantic Canada Conservation Data Center (ACCDC Report) (PDF 758 Ko)
- Appendix D - Plant Survey and Wetland Plant Information (PDF 461 Ko)
- Appendix E - Bird Survey Report, Jim Wilson, 2014 (PDF 1.2 Mo)
- Appendix F - Site Photos (PDF 1 Mo)
- Appendix G - Underwater Video Transcript, Dominator Marine Services Inc., July 2014 (PDF 537 Ko)
- Appendix H- Archaeological Impact Assessment (Final), June 2014 and Archaeological Field Evaluation and Shovel Testing (Draft), February 2015, Cultural Resources Management (PDF 7.3 Mo)
- References (PDF 462 Ko)
Description du projet : Le projet proposé comprend la construction d’une nouvelle usine de traitement de l’eau potable.
Emplacement (comté) : Sunbury
Spécialiste des EIE : Shawn Hamilton
État : En attente d’information supplémentaire
Numéro du projet : 1436
Date de l’enregistrement du projet : 2016/06/22
Promoteur : HSF Foods Ltd. (PDF 13 Mo)
Description du projet : Le projet comprend la construction et l’opération de trois nouveaux puits de production à l’usine HSF Foods Ltd. situé à 741 rue Central Street à Centreville, NB.
Emplacement (comté) : Carleton
Spécialiste des EIE : Stephanie Symons
État : En attente d’information supplémentaire
Numéro du projet : 1437
Date de l’enregistrement du projet : 2016/06/28
Promoteur : Reel Shrimp Inc. (PDF 757 Ko)
Description du projet : Le développement d’une installation terrestre avec recirculation intensif pour la production de crevettes blanches du Pacifique, situé à Blacks Harbour, N.-B.
Emplacement (comté) : Charlotte
Spécialiste des EIE : Cassandra Colwell
État : Certificat de Décision émis (PDF 29 Ko)
Date de décision : 2016/10/14
Numéro du projet : 1438
Date de l’enregistrement du projet : 2016/07/07
Promoteur : Shediac Camping Resort
- Environmental Impact Assessment (EIA) Registration, Traffic Impact Study (Draft Report), and Water Supply Source Assessment (WSSA): Shediac Camping Resort, Beaubassin East, NB (PDF 2.4 Mo)
- June 2023 – Shediac Camping Resort: Updated Site Plan (PDF 1.2 Mo)
- June 2023 – Shediac Camping Resort: Project Update (PDF 1.3 Mo)
Annexes :
- Appendix A - Plans and Drawings (PDF 8.1 Mo)
- Appendix B - Water Supply Source Assessment Application (PDF 7.9 Mo)
- Appendix C - Wildlife and Wildlife Habitat Report, Wetland VEC & Vegetation VEC (PDF 2.8 Mo)
- Appendix D - Traffic Impact Study (Draft Report) (PDF 2.5 Mo)
- Appendix E - Public Involvement (PDF 6.3 Mo)
- Appendix F - Official Documents and Letters (PDF 1.5 Mo)
Description du projet : Le projet comprend le développement d’un terrain de camping de 220 lots situé le long de la route 133 dans la Communauté rurale de Beaubassin-est.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Patricia Holland
État : En attente
Numéro du projet : 1439
Date de l’enregistrement du projet : 2016/07/20
Promoteur : Stewart Vertical Farms Inc. (PDF 29 Ko)
Description du projet : Le projet comprend le développement d’un système d’aquaponie pour la production de 200 tonnes métriques de poissons Tilapia et 1000 tonnes métriques de légumes par année en pleine production. Cette opération est proposée à St. Stephen, N.-B.
Emplacement (comté) : Charlotte
Spécialiste des EIE : Crystale Harty
État : Certificat de Décision émis (PDF 30 Ko)
Date de décision : 2016/10/31
Numéro du projet : 1440
Date de l’enregistrement du projet : 2016/07/25
Promoteur : Le ministère de Pêches et Océans-Ports pour Petits Bateaux (MPO-PPB) (PDF 1.9 Mo)
Description du projet : Le projet d’amélioration du havre proposé comprend la construction d’une zone de service, une digue de pierre, un chemin d’accès, ainsi que le dragage du bassin du havre de Petit-Rocher.
Emplacement (comté) : Gloucester
Spécialiste des EIE : Crystale Harty
État : Certificat de Décision émis (PDF 112 Ko)
Date de décision : 2017/01/31
Numéro du projet : 1441
Date de l’enregistrement du projet : 2016/08/02
Promoteur : Ministère du Tourisme, du Patrimoine et de la Culture du Nouveau-Brunswick (PDF 4.2 Mo)
Description du projet : Nouveau système d’élimination d’effluent sur place, Parc provincial Mactaquac – Le promoteur propose de mettre hors de service une installation mécanique de traitement des eaux usées et de la remplacer avec un système septique avec des fossés de niveau.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Crystale Harty
État : Certificat de Décision émis (PDF 178 Ko)
Date de décision : 2016/10/28
Numéro du projet : 1442
Date de l’enregistrement du projet : 2016/09/07
Promoteur : Victor Bernard & Sons Limited (PDF 1 Mo)
Description du projet : Amélioration au système de traitement des eaux usées – Le promoteur propose d’ajouter un système d’aération à une lagune existante à leur installation située à Charlo.
Emplacement (comté) : Restigouche
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Certificat de Décision émis (PDF 207 Ko)
Date de décision : 2019/06/19
Numéro du projet : 1443
Date de l’enregistrement du projet : 2016/09/07
Promoteur : CG GROUP LTD (PDF 9.9 Mo)
Description du projet : Le promoteur propose de remplacer l’ancien motel et restaurant Seagull situé à Shediac Bridge avec un développement de 33 condominiums qui comprend un nouveau puits d’eau potable et un système de traitement d’eaux usées.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Lee Swanson
État : Certificat de Décision émis (PDF 121 Ko)
Date de décision : 2017/05/17
Numéro du projet : 1444
Date de l’enregistrement du projet : 2016/09/09
Promoteur : Ministère du Tourisme, du Patrimoine et de la Culture du N.-B.
Annexes :
- Annexe A – Évaluation environnementale initiale pour de nouveaux sentiers de motoneiges (PDF 4.1 Mo)
- Annexe B – Opérations et plan d’affaires du mont Carleton et des monts Christmas (PDF 5.9 Mo)
- Annexe C – Projet d’analyse archéologique et enquête relative aux piétons du mont Carleton (PDF 2 Mo)
- Annexe D – Données sur la qualité de l’eau des puits d’eau potable (PDF 1.6 Mo)
- Annexe E – Grands figures : l’aire de centre d’entretient et les sentiers proposés (PDF 811 Ko)
- Annexe F – Aires importantes de nidification (PDF 2.4 Mo)
- Annexe G – Références (PDF 664 KB)
Description du projet : Construction et aménagement d’une station-service pour motoneige, et d’un nouveau hangar pour dameuse avec deux sorties opposées, la restauration d’environ 50 kilomètres de sentiers de motoneige existants sur les routes du parc, l’installation de panneaux de signalisation et le dégagement de la végétation ou élargissement des sentiers existant pour plus de visibilité au parc provincial Mont-Carleto.
Emplacement (comté) : Restigouche and Northumberland
Spécialiste des EIE : Sheila Goucher
État : Certificat de Décision émis (PDF 177 Ko)
Date de décision : 2019/05/30
Numéro du projet : 1445
Date de l’enregistrement du projet : 2016/09/12
Promoteur : Le ministère de Pêches et Océans-Ports pour Petits Bateaux (MPO-PPB) (PDF 781 Ko)
Description du projet : Dragage et entreposage d’approximativement 15,000 mètres cube de matériel à l’intérieur du havre de Le Goulet afin de créer/agrandir une terre humide.
Emplacement (comté) : Gloucester
Spécialiste des EIE : Crystale Harty
État : Certificat de Décision émis (PDF 163 Ko)
Date de décision : 2017/11/10
Numéro du projet : 1446
Date de l’enregistrement du projet : 2016/09/15
Promoteur : Lake Utopia Paper, a division of J.D. Irving, Limited (PDF 10.8 Mo)
Description du projet : Amélioration au traitement d’effluent – Le promoteur propose d’installer du nouvel équipement pour améliorer le système de traitement d’effluent à son installation existante située à Utopia.
Emplacement (comté) : Charlotte
Spécialiste des EIE : Sheila Goucher
État : Certificat de Décision émis (PDF 163 Ko)
Date de décision : 2016/12/16
Numéro du projet : 1447
Date de l’enregistrement du projet : 2016/09/28
Promoteur : Cité de Miramichi (PDF 3.4 Mo)
Description du projet : Exploration pour l’eau souterraine TH3-2016 dans le champ de captage de Chatham – Le promoteur propose de faire l’exploration de l’eau souterraine dans la région de Chatham afin de pouvoir développer un nouveau puits d’eau souterraine municipal. Ce projet est considéré comme étant distinct du projet semblable qui est présentement sous révision (dossier no. 1420).
Emplacement (comté) : Northumberland
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Annulé
Numéro du projet : 1448
Date de l’enregistrement du projet : 2016/10/03
Promoteur : N C H Developers Inc
- Cover / Table of Contents (PDF 132 Ko)
- Appendices - List of Figures - List of Tables (PDF 28 Ko)
- 1.0 - Introduction (PDF 32 Ko)
- 2.0 - Project Overview (PDF 3.5 Mo)
- 3.0 - Description of Existing Environment (PDF 2.1 Mo)
- 4.0 - Summary of Environmental Impacts (PDF 27 Ko)
- 5.0 - Summary of Proposed Mitigation (PDF 79 Ko)
- 6.0 - Public Involvement (PDF 29 Ko)
- 7.0 - Approval of the Undertaking (PDF 27 Ko)
- 8.0 - References (PDF 35 Ko)
- 9.0 - Statement of Limitations (PDF 28 Ko)
Description du projet : Wilsey Heights, Lotissement Wilsey Woods et Lotissement Meadow Lands – Le promoteur propose de développer un total de 309 lots dans trois lotissements résidentiels sur le chemin Wilsey à Rusagonis.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Certificat de Décision émis (PDF 175 Ko)
Date de décision : 2022/07/19
Numéro du projet : 1449
Date de l’enregistrement du projet : 2016/10/19
Promoteur : Aéroport de Saint John
Description du projet : Améliorations à l’usine de traitement des eaux usées – Le promoteur propose de remplacer le système existant de disques biologiques et chloration avec un nouveau système de bassins à marche discontinue et désinfection par rayonnement UV.
Emplacement (comté) : Saint John
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Certificat de Décision émis (PDF 110 Ko)
Date de décision : 2017/02/21
Numéro du projet : 1450
Date de l’enregistrement du projet : 2016/11/25
Promoteur : Horizon Management Ltd.
Mise à jour 2025 :
- Ashburn Road 2024 Revised Site Plan (PDF 3.6 Mo)
- Flood Storage Compensation Concept - Proposed Creek Swale Area (PDF 80 Ko)
Annexes :
- Appendix I - Service New Brunswick Property Information (PDF 1.3 Mo)
- Appendix II - Original EIA Registration Document for The Crossing (PDF 6.7 Mo)
- Appendix III - Fundy Engineering Geotechnical Investigation Letter Report (PDF 8.2 Mo)
- Appendix IV - TAP Environmental Resources Inc. Preliminary Watercourse and Wetland Assessment (PDF 2 Mo)
- Appendix V - Terrain Group Inc. Hydraulics and Hydrology Report (PDF 8.3 Mo)
- Appendix VI - JC Williams Group Retail Advisory Report (PDF 1.7 Mo)
- Appendix VII - Re-Zonding PAC Memo and Approval Condiditons (PDF 329 Ko)
- Appendix VIII - WSP Rare Plant Survey (PDF 2.3 Mo)
- Appendix IX - TRC Questions on Original EIA Registration Document for The Crossing (PDF 19 Mo)
- Appendix X - exp Services Inc. Traffic Impact Study (PDF 15.3 Mo)
- Appendix XI - Dillon Consulting Wetland Delineation and Functional Assessment (PDF 13 Mo)
- Appendix XII - Horizon Management Environmental Protection Plan (PDF 4 Mo)
- Appendix XIII - exp Services Inc. Conceptual Design Report for Water and Sanitary Servicing (PDF 5.8 Mo)
- Appendix XIV - exp Services Inc. Storm Water Management Strategy and Stream Hydraulics and Hydrology Conceptual Design Report (PDF 8.3 Mo)
- Appendix XV - Horizon Management Responsible to First Round of TRC Questions (PDF 362 Ko)
- Appendix XVI - Amec Foster Wheeler Archaeological Impact Assessment (PDF 21.6 Mo)
- Appendix XVII - ACAP Saint John Little Marsh Creek Watercourse Assessment (PDF 21 Mo)
- Appendix XVIII - Stantec Breeding Bird and Wildlife Field Studies (PDF 1.4 Mo)
- Appendix XIX - NB DELG OWLS Query for 2 km Radius Around The Crossing (PDF 186 Ko)
- Appendix XX - ACCDC Data Report for Little Marsh Creek (PDF 1.1 Mo)
- Appendix XXI - eBird Canada and Nature Counts Data (PDF 180 Ko)
- Appendix XXII - ACAP Saint John Spot Electrofhishing Data (PDF 538 Ko)
- Appendix XXIII - Public Consultation Information Completed to Date and Media Coverage (PDF 11.6 Mo)
- Appendix XXIV - exp Services Inc. Route 1 Corridor Study (PDF 2.8 Mo)
- Appendix XXV - Disposition Table of TRC Comments (PDF 423 Ko)
Description du projet : Le projet comprend la construction d’un développement de mélange commerciale et résidentiel “The Crossing”, sur une parcelle de 49 hectares situé dans la ville de Saint Jean.
Emplacement (comté) : Saint John
Spécialiste des EIE : Lee Swanson
État : En attente d’information supplémentaire
Numéro du projet : 1451
Date de l’enregistrement du projet : 2016/12/02
Promoteur : McCain Foods (Canada) Ltd. (PDF 5.6 Mo)
Description du projet : Évaluation d’une source d’approvisionnement en eau à l’usine de McCain Foods à Florenceville-Bristol pour identifier une source potentielle d’eau souterraine capable de répondre à l’augmentation anticipée de la demande en eau de l‘usine.
Emplacement (comté) : Carleton
Spécialiste des EIE : Lee Swanson
État : En attente
Numéro du projet : 1452
Date de l’enregistrement du projet : 2016/12/22
Promoteur : Les Tourbières Berger Ltée
- Projet d'Extension du bail 11 pour la récolte de tourbe sur la tourbière 324W (PDF 190 Ko)
- Table des Matières (PDF 251 Ko)
- 1. Introduction (PDF 136 Ko)
- 2. Présentation du promoteur (PDF 147 Ko)
- 3. Description du projet (PDF 444 Ko)
- 4. Description du milieu (PDF 462 Ko)
- 5. Impacts environnement aux et mesures d'atténuation (PDF 346 Ko)
- 6. Programme de suivi (PDF 86 Ko)
- 7. Consultation publique (PDF 200 Ko)
- 8. Approbation de l'ouvrage (PDF 147 Ko)
- Références bibloigraphiques (PDF 173 Ko)
- Figures (PDF 3.4 Mo)
Annexes :
- Annexe 1 - Acceptation de l'extension du bail 11 (PDF 110 Ko)
- Annexe 2 - Certificats d'analyse de la tourbe (PDF 356 Ko)
- Annexe 3 - Rapport d'inventaire de d'végétation (botalys) (PDF 444 Ko)
- Annexe 4 - Rapport de l'atlantique Canada conservation data center (PDF 537 Ko)
- Annexe 5 - Liste des espèces faunique recensées dans le parc national kouchiboguac (PDF 129 Ko)
- Annexe 6 - Fish and fish habitat surveys - EIA Support for bog 324W lease extension (PDF 4.7 Mo)
- Annexe 7 - Liste d'envoi et lettre envoyée dans le cadre de la consultation publique (PDF 202 Ko)
Description du projet : Le projet comprend l’expansion du projet de développement de la tourbière 324W situé dans les comtés de Kent et Northumberland
Emplacement (comté) : Northumberland et Kent
Spécialiste des EIE : Lee Swanson
État : Certificat de Décision émis (PDF 217 KB)
Date de décision : 2018/07/13