Préparés par les promoteurs, les documents d’enregistrement sont affichés dans la langue où ils ont été soumis au ministère de l’Environnement et des Gouvernements locaux.
Numéro du projet : 1535
Date de l’enregistrement du projet : 2020/1/17
Promoteur : Maritime Iron Inc. (PDF 11.7 Mo)
Description du projet : Maritime Iron Inc. propose de construire et d'exploiter une Installation de traitement du fer à Belledune. L’installation traitera du minerai de fer pour produire 1,5 million de tonnes de fonte brute par année. La fonte brute est un produit intermédiaire utilisé dans la fabrication de l'acier. Les matières premières arriveraient par navire au port de Belledune et le produit fini serait expédié par le port.
Emplacement (comté) : Gloucester
Spécialiste des EIE : Sheila Goucher
État : En attente
Date de décision : 2020/01/27
Numéro du projet : 1536
Date de l’enregistrement du projet : 2020/01/27
Promoteur : Nackawic Marina Development (PDF 6.9 Mo)
Description du projet : Le projet proposé comprend la construction d'une marina récréative et les infrastructures associées près du centre-ville de Nackawic.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Rachelle Voisine
État : Certificat de Décision émis (PDF 157 Ko)
Date de décision : 2020/11/10
Numéro du projet : 1537
Date de l’enregistrement du projet : 2020/02/13
Promoteur : McCain Foods Canada, a Division of McCain Foods Limited (PDF 17.2 Mo)
Description du projet : L'ajout d'une nouvelle ligne de transformation des pommes de terre dans l'usine existante de Grand-Sault nécessitant de l'eau supplémentaire et des améliorations au système de traitement des eaux usées existant.
Emplacement (comté) : Victoria
Spécialiste des EIE : Lee Swanson
État : Certificat de Décision émis (PDF 170 Ko)
Date de décision : 2020/06/11
Numéro du projet : 1538
Date de l’enregistrement du projet : 2020/02/18
Promoteur : Natural Forces Development Limited Partnership
- Environmental Impact Assessment Registration (PDF 12 Mo)
- Appendix A (PDF 3.2 Mo)
- Appendix B (PDF 3.3 Mo)
- Appendix C (PDF 94 Ko)
- Appendix D (PDF 94 Ko)
- Appendix E (PDF 94 Ko)
- Appendix F (PDF 797 Ko)
- Appendix G (PDF 38.1 Mo)
- Appendix H (PDF 9.6 Mo)
- Appendix I (PDF 198 Ko)
- Appendix J (PDF 94 Ko)
- Appendix K (PDF 94 Ko)
Description du projet : Natural Forces Development Limited Partnership propose de construire un parc éolien avec cinq à dix éoliennes ayant la capacité de produire de 20 à 42 MW d’énergie renouvelable. Le projet Burchill Wind, qui est situé à l’intérieur des limites municipales de Saint Jean, sera construit, détenu, exploité et entretenu par Natural Forces Development Limited Partnership.
Emplacement (comté) : Saint John
Spécialiste des EIE : Patricia Holland
État : Certificat de Décision émis (PDF 157 Ko)
Date de décision : 2021/04/30
Numéro du projet : 1539
Date de l’enregistrement du projet : 2020/04/08
Promoteur : Graymont (NB) Inc.
- Springhill Limestone Quarry Environmental Management Plan & Reclamation Plan (PDF 16.2 Mo)
- Springhill Limestone Quarry Mining Plan (PDF 21.4 Mo)
- Appendix C (PDF 3.9 Mo)
- Appendix D (PDF 4 Mo)
- Appendix E (PDF 2.9 Mo)
Description du projet : Le projet proposé comprend le développement et l'exploitation de la carrière de calcaire en phases au nord-ouest de Havelock(NB). La carrière va produire du calcaire à haute teneur en calcium utilisé pour produire de la chaux vive, des produits de calcaire pulvérisé, de chaux agricole, et des granulats. On estime à environ 300,000 tonnes de calcaire seront produites par an pendant une période pouvant aller jusqu’à vingt ans.
Emplacement (comté) : Kings
Spécialiste des EIE : Justin Chase
État : Certificat de Décision émis (PDF 150 Ko)
Date de décision : 2020/11/25
Numéro du projet : 1540
Date de l’enregistrement du projet : 2020/04/16
Promoteur : Glencore Canada Corporation
- Environmental Impact Assessment Registration (PDF 4.5 Mo)
- Appendix A-1 (PDF 38.4 Mo)
- Appendix A-2 (PDF 19.9 Mo)
- Appendix A-3 (PDF 8.5 Mo)
- Appendix C-1 (PDF 2.2 Mo)
- Appendix C-2 (PDF 7.8 Mo)
- Appendix C-3 (PDF 26.9 Mo)
Description du projet : Brunswick Smelter est une fonderie de plomb et d’argent située à Belledune et appartenant à Glencore. Le projet proposé comprend la mise hors de service de la fonderie et des infrastructures associées. L’installation comprend la zone de la fonderie, une installation de manutention en vrac et l’usine d’engrais.
Emplacement (comté) : Restigouche
Spécialiste des EIE : Sheila Goucher
État : Certificat de Décision émis (PDF 43 Ko)
Date de décision : 2022/07/15
Numéro du projet : 1541
Date de l’enregistrement du projet : 2020/05/14
Promoteur : Fermes Solargram (PDF 3.4 Mo)
Description du projet : Le promoteur propose de construire deux puits d’eau souterraine qui seraient utilisés pour irriguer une culture de chanvre à Renauds Mills, Nouveau-Brunswick.
Emplacement (comté) : Kent
Spécialiste des EIE : Shawn Hamilton
État : Certificat de Décision émis (PDF 160 Ko)
Date de décision : 2020/06/23
Numéro du projet : 1542
Date de l’enregistrement du projet : 2020/06/03
Promoteur : Oakhill Homes – Projet de développement résidentiel (PDF 608 Ko)
Description du projet : Le promoteur propose de développer un parc de maisons mobiles pour personnes âgées de 49 unités sur un terrain (NID 60027364) sur le chemin Nevers à Waasis, N-B.
Emplacement (comté) : Sunbury
Spécialiste des EIE : Zane Jefferies
État : Certificat de Décision émis (PDF 55 Ko)
Date de décision : 2021/12/08
Numéro du projet : 1543
Date de l’enregistrement du projet : 2020/06/10
Promoteur : Ferme de grillons KMMCF (PDF 69 Ko)
Description du projet : Le promoteur propose d'exploiter une ferme de grillons dans deux bâtiments existants situés sur l'île de Lamèque. Les grillons seront élevés pour la consommation animale et humaine dans les provinces de l'Atlantique. Les produits seront vendus sous forme de grillons vivants ou congelés.
Emplacement (comté) : Gloucester
Spécialiste des EIE : Shawn Hamilton
État : Certificat de Décision émis (PDF 158 Ko)
Date de décision : 2020/09/30
Date de l’enregistrement du projet : 2020/06/22
Numéro du projet : 1544
Date de l’enregistrement du projet : 2020/06/22
Promoteur : Carter's Septic Tank Service Ltd. (PDF 6.6 Mo)
Description du projet : Le projet proposé comprend la construction et l'exploitation d'une installation de prétraitement des boues septiques. L'effluent liquide serait déversé dans le système de collecte des eaux usées de la ville de Moncton et les solides seraient éliminés dans une installation d'élimination approuvée.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Justin Chase
État : Certificat de Décision émis (PDF 160 Ko)
Date de décision : 2021/03/19
Numéro du projet : 1545
Date de l’enregistrement du projet : 2020/07/10
Promoteur : Canneberges St-Charles Cranberries Inc (PDF 3.5 Mo)
Description du projet : Agrandissement pour la troisième phase (environ 11,3 ha) d’une exploitation existante de récolte de tourbe et de canneberge (extraction de la tourbe suivie de la construction des lits et la cultivation des canneberges), Saint-Charles Station, N-B.
Emplacement (comté) : Kent
Spécialiste des EIE : Duane Mercer
État : Certificat de Décision émis (PDF 142 Ko)
Date de décision : 2022/01/31
Numéro du projet : 1546
Date de l’enregistrement du projet : 2020/07/10
Promoteur : South Esk Miramichi Victory Living (PDF 4.8 Mo)
Description du projet : Le promoteur propose d’aménager un immeuble de quatre appartements pour les citoyens âgés sur le NID 40141418.
Emplacement (comté) : Northumberland
Spécialiste des EIE : Patrick Mbaya
État : Certificat de Décision émis (PDF 147 Ko)
Date de décision : 2021/07/23
Numéro du projet : 1547
Date de l’enregistrement du projet : 2020/07/22
Promoteur : Cité de Fredericton (PDF 4.5 Mo)
Description du projet : Le promoteur propose de développer un nouveau puits de production d’eau souterraine à l’intérieur de leur champ de captage existant de Place Queen.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Certificat de Décision émis (PDF 128 Ko)
Date de décision : 2024/03/05
Numéro du projet : 1548
Date de l’enregistrement du projet : 2020/08/20
Promoteur : Projet d'agrandissement du champ de captage du village de McAdam (PDF 17 Mo)
Description du projet : Le village de McAdam propose de développer deux nouveaux puits de production municipaux afin d’obtenir une capacité d’approvisionnement en eau supplémentaire et d’assurer une redondance opérationnelle.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Shawn Hamilton
État : Certificat de Décision émis (PDF 183 Ko)
Date de décision : 2021/10/29
Numéro du projet : 1549
Date de l’enregistrement du projet : 2020/10/08
Promoteur : North Shore Micmac District Council
- Eradication of Invasive Smallmouth Bass from the Miramichi Watershed (PDF 4 Mo)
- Appendix A (PDF 778 Ko)
- Appendix B (PDF 5.1 Mo)
- Appendix C (PDF 520 Ko)
- Appendix D (PDF 209 Ko)
- Appendix E (PDF 110 Ko)
- Appendix F (PDF 7.3 Mo)
- Appendix G (PDF 5.2 Mo)
- Appendix H (PDF 1.3 Mo)
- Appendix I (PDF 4.3 Mo)
- Appendix J (PDF 2.4 Mo)
- Appendix K (PDF 66 Mo)
- Appendix L (PDF 8.1 Mo)
- Appendix M (PDF 12.9 Mo)
- Appendix N (PDF 10.4 Mo)
Pièces justificatives :
- Review of elements of proponent application to use rotenone for the purpose of eradicating smallmouth bass (micropterus dolomieu) from Miramichi Lake, New Brunswick (PDF 463 Mo)
- Benthic Macroinvertebrates in Diamond Lake, 2007 (PDF 460 Ko)
- Exploring Options for Eradication of Smallmouth Bass in Miramichi Lake (PDF 2.9 Mo)
- Recovery of Zooplankton Communities to Whole-Lake Disturbance (PDF 1 Mo)
- Rotenone: Human Health Risk Assessment for Registration Review (PDF 2.9 Mo)
- Lake and Stream Rehabilitation: Rotenone Use and Health Risks (PDF 170 Ko)
Description du projet : Le projet consiste à éradiquer une espèce non indigène (achigan à petite bouche) du lac Miramichi, du ruisseau Lake et d'une section de la rivière Southwest Miramichi à l'aide d'un traitement dont l'utilisation dans les milieux aquatiques a déjà été approuvée au Canada par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire de Santé Canada.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Patricia Holland
État : Certificat de Décision émis (PDF 156 Ko)
Date de décision : 2021/04/28
Numéro du projet : 1550
Date de l’enregistrement du projet : 2020/10/26
Promoteur : Saint-Gobain
- Closure of the CertainTeed Canada, Inc. McAdam Gypsum Wallboard Plant, McAdam, NB (PDF 11.1 Mo)
- Appendix A (PDF 945 Ko)
- Appendix B (PDF 199 Ko)
- Appendix C (PDF 2.6 Mo)
- Appendix D (PDF 9 Mo)
- Appendix E (PDF 177 Ko)
- Appendix F (PDF 1.3 Mo)
- Appendix G (PDF 548 Ko)
- Appendix H (PDF 2.7 Mo)
- Appendix I (PDF 34 Mo)
- Appendix J (PDF 191 Ko)
- Appendix K (PDF 2.6 Ko)
- Appendix L (PDF 1.6 Mo)
- Appendix M (PDF 8.8 Mo)
- Appendix N (PDF 349 Ko)
Description du projet : Le projet de fermeture impliquera le démantèlement des infrastructures et des équipements existants associés à l'exploitation actuelle et passée de l'usine de plaques de plâtre de McAdam. Le processus de fermeture devrait s'étaler sur une période de quatre mois, suivie d'une période d'entretien et de maintenance ainsi que d'une période de surveillance.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Brandon Love
État : Certificat de Décision émis (PDF 145 Ko)
Date de décision : 2021/03/26
Numéro du projet : 1551
Date de l’enregistrement du projet : 2020/11/03
Promoteur : Commission des services régionaux 11 (PDF 12.8 Mo)
Description du projet : Le projet proposé consiste à augmenter la hauteur maximale des cellules de confinement des déchets solides municipaux de la hauteur actuellement approuvée de 59,0 mètres à 88,0 mètres. L'augmentation de la hauteur ne se fera que dans certaines zones afin de maintenir une pente de 4:1 de la décharge couverte.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Brandon Love
État : Certificat de Décision émis (PDF 169 Ko)
Date de décision : 2021/10/28
Numéro du projet : 1552
Date de l’enregistrement du projet : 2020/12/03
Promoteur : Kelly Cove Salmon Ltd. (PDF 4.3 Mo)
Description du projet : Le projet proposé consiste à déclasser un puits existant dont la qualité de l'eau est médiocre et à forer un ou plusieurs autres puits afin de poursuivre l'exploitation efficace et efficiente de l'écloserie de l'installation de Penobsquis.
Emplacement (comté) : Kings
Spécialiste des EIE : Brandon Love
État : Certificat de Décision émis (PDF 398 Ko)
Date de décision : 2024/06/03
Numéro du projet : 1553
Date de l’enregistrement du projet : 2020/12/11
Promoteur : Société d’énergie du Nouveau-Brunswick (Énergie NB)
- Milltown Generating Station Decommissioning Project, Milltown, New Brunswick (PDF 20.6 Mo)
- Appendix A (PDF 1.7 Mo)
- Appendix B (PDF 2.2 Mo)
- Appendix C (PDF 2.2 Mo)
- Appendix D (PDF 9.8 Mo)
- Appendix E (PDF 5.4 Mo)
- Appendix F (PDF 4.9 Mo)
- Appendix G (PDF 3.2 Mo)
- Appendix H (PDF 2.9 Mo)
Description du projet : La mise hors service de la centrale de Milltown implique le déclassement d'une centrale hydroélectrique de 3 mégawatts située sur la rivière Sainte-Croix et chevauchant la frontière internationale entre St. Stephen, N.-B., Canada et Calais, Maine, États-Unis d'Amérique.
Emplacement (comté) : Charlotte
Spécialiste des EIE : Brandon Love
État : Certificat de Décision émis (PDF 165 Ko)
Date de décision : 2022/02/15
Numéro du projet : 1554
Date de l’enregistrement du projet : 2020/12/18
Promoteur : Ville de Shediac (PDF 3.3 Mo)
Description du projet : Le promoteur propose de développer un nouveau puits de production municipal et le brancher à leur système existant de distribution d’eau potable.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Certificat de Décision émis (PDF 124 Ko)
Date de décision : 2022/05/25