Préparés par les promoteurs, les documents d’enregistrement sont affichés dans la langue où ils ont été soumis au ministère de l’Environnement et des Gouvernements locaux.
Numéro du projet : 1574
Date de l’enregistrement du projet : 2022/01/13
Promoteur : 628643 N.B. Inc. (PDF 6.5 Mo)
Description du projet : Le projet proposé comprend l'agrandissement de 62 lots du lotissement Red Oak, un aménagement résidentiel unifamilial existant dans le secteur d'Irishtown.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Justin Chase
État : Certificat de décision en émis (PDF 440 Ko)
Date de décision : 2023/01/16
Numéro du projet : 1575
Date de l’enregistrement du projet : 2022/02/16
Promoteur : Prote’insect Ltd.
- Etude d'impact sur l'environnement (PDF 100 Ko)
- Mise en contexte (PDF 54 Ko)
- Carte localisation (PDF 6.5 Mo)
- Carte zone humide (PDF 3.4 Mo)
Description du projet : Le projet proposé comprend la mise en place d’une ferme d’insectes (ténébrion meunier), à l’intérieur d’un bâtiment existant à Dalhousie, afin de produire des protéines
Emplacement (comté) : Restigouche
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Certificat de décision en émis (PDF 43 Ko)
Date de décision : 2022/06/01
Numéro du projet : 1576
Date de l’enregistrement du projet : 2022/02/23
Promoteur : Theriault & Hachey Peat Moss Ltd.
- Cover & Table of Contents (PDF 2.2 Mo)
- 1 - Introduction (PDF 596 Ko)
- 2 - The Proponent (PDF 157 Ko)
- 3 - The Project (PDF 7.6 Mo)
- 4 - Description of Existing Environment (PDF 5 Mo)
- 5 - Summary of Environmental Impacts and Mitigation Measures (PDF 7.1 Mo)
- 6 - Public Involvement (PDF 2.1 Mo)
- 7 - Approval of Undertaking (PDF 80 Ko)
- 8 - Bibliography (PDF 2.1 Mo)
- Maps (PDF 15.4 Mo)
- Appendix A (PDF 1.2 Mo)
- Appendix B (PDF 2.3 Mo)
- Appendix C (PDF 14.7 Mo)
- Appendix D (PDF 18.3 Mo)
- Appendix E (PDF 870 Ko)
- Appendix F (PDF 957 Ko)
- Appendix G (PDF 10.2 Mo)
- Appendix H (PDF 4.6 Mo)
- Appendix I (PDF 13.2 Mo)
- Appendix J (PDF 2.9 Mo)
- Appendix K (PDF 2.6 Mo)
Description du projet : Aménagement de la tourbière no 6 dans le district de services locaux de Gleneg, dans le comté de Northumberland
Emplacement (comté) : Northumberland
Spécialiste des EIE : Patrick Mbaya
État : Certificat de décision en émis (PDF 449 Ko)
Date de décision : 2023/02/02
Numéro du projet : 1577
Date de l’enregistrement du projet : 2022/04/29
Promoteur : La Commission de Services Régionaux du Nord-Ouest (CSRNO) (PDF 45.3 Mo)
Description du projet : La Commission de Services Régionaux du Nord-Ouest (CSRNO) propose d’augmenter la hauteur à laquelle les déchets sont déposés dans les cellules d’enfouissement actuellement actives ainsi que dans toutes les cellules futures au site d’enfouissement sanitaire de la CSRNO, au 248, chemin Clément-Roy, à Rivière-Verte, au Nouveau-Brunswick.
Emplacement (comté) : Madawaska
Spécialiste des EIE : Patrick Mbaya
État : Certificat de décision en émis (PDF 431 Ko)
Date de décision : 2022/08/19
Numéro du projet : 1578
Date de l’enregistrement du projet : 2022/03/18
Promoteur : Irving Pulp and Paper Limited
- Environmental Treatment Facility & Water Use Reduction Environmental Impact Statement (PDF 12.3 Mo)
- Appendix I (PDF 4 Mo)
- Appendix II (PDF 459 Ko)
- Appendix III (PDF 202 Ko)
- Appendix IV (PDF 5.1 Mo)
- Appendix V (PDF 15.8 Mo)
- Appendix VI (PDF 8.4 Mo)
- Appendix VII (PDF 300 Ko)
- Appendix VIII (PDF 1.4 Mo)
- Appendix IX (PDF 215 Ko)
- Appendix X (PDF 176 Ko)
- Appendix XI (PDF 2.7 Mo)
- Appendix XII (PDF 3.1 Mo)
- Appendix XIII (PDF 208 Ko)
Description du projet : Le projet consiste a la construction d’une nouvelle installation de traitement des effluents et d’un système de réduction de l’utilisation de l’eau.
Emplacement (comté) : Saint John
Spécialiste des EIE : Patrick Mbaya
État : Certificat de décision en émis (PDF 46 Ko)
Date de décision : 2022/07/19
Numéro du projet : 1579
Date de l’enregistrement du projet : 2022/04/04
Promoteur : 643562 NB Inc. operating as Riverside Resort and Conference Centre (PDF 10.7 Mo)
Description du projet : Le projet proposé comprend le développement d’une source d’eau potable souterraine au Riverside Resort and Conference Centre situé à French Village.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Certificat de décision en émis (PDF 439 Ko)
Date de décision : 2023/02/20
Numéro du projet : 1580
Date de l’enregistrement du projet : 2022/04/08
Promoteur : 705052 NB Inc. – Complexe résidentiel (PDF 29.3 Mo)
Description du projet : Le projet proposé concerne un nouvel immeuble d'appartements de 18 unités avec un nouveau puits privé dans le village de Cap-Pelé. L'enregistrement de l'EIE comprend également jusqu'à trois futurs immeubles d'appartements potentiels.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Patricia Holland
État : Certificat de décision en émis (PDF 177 Ko)
Date de décision : 2022/12/09
Numéro du projet : 1581
Date de l’enregistrement du projet : 2022/04/13
Promoteur : Alyssa Savoie (PDF 12.6 Mo)
Description du projet : Construction d’une maison comme résidence principale avec un ouvrage de protection contre l’érosion touchant des bas-fonds de deux hectares au moins.
Emplacement (comté) : Northumberland
Spécialiste des EIE : Patrick Mbaya
État : Annulé
Numéro du projet : 1582
Date de l’enregistrement du projet : 2022/05/03
Promoteur : Département du tourisme, patrimoine et culture (PDF 49.5 Mo)
Description du projet : L'entreprise comprend le dragage proposé de la prise d'eau, des lagunes et du canal pour faciliter le rinçage régulier par la marée et empêcher l'inondation des stationnements adjacents.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Courtney Johnson
État : Certificat de décision en émis (PDF 417 Ko)
Date de décision : 2023/12/18
Numéro du projet : 1583
Date de l’enregistrement du projet : 2022/05/18
Promoteur : Kelly Cove Salmon Ltd (PDF 43.9 Mo)
Description du projet : Le projet proposé consiste en une nouvelle installation terrestre d'aquaculture de saumons de l'Atlantique après la formation de saumoneaux, située à Bayside. L'approvisionnement en eau de l'installation a été enregistré comme un projet distinct (numéro d'enregistrement d'EIE 4561-3-1481).
Emplacement (comté) : Charlotte
Spécialiste des EIE : Patricia Holland
État : Certificat de décision en émis (PDF 433 Ko)
Date de décision : 2023/03/30
Numéro du projet : 1584
Date de l’enregistrement du projet : 2022/05/18
Promoteur : KV Custom Homes Inc (PDF 6.8 Mo)
Description du projet : Le projet proposé comprend la construction d’un aménagement résidentiel à partir du chemin Pettingill à Quispamsis. La première phase comprendrait 14 unités de deux chambres à coucher, avec un potentiel de 44 unités au total.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Pierre Doucet
État : Certificat de décision en émis (PDF 434 Ko)
Date de décision : 2022/11/25
Numéro du projet : 1585
Date de l’enregistrement du projet : 2022/05/18
Promoteur : Crabbe Mountain Investments Inc. (PDF 12.6 Mo)
Description du projet : Le promoteur (Crabbe Mountain Investments Inc.) propose d’améliorer le système d’élimination septique sur place qui dessert le pavillon principal de la station de ski Crabbe Mountain, située à Central Hainesville, au Nouveau-Brunswick.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Shawn Hamilton
État : Certificat de décision en émis (PDF 154 Ko)
Date de décision : 2022/07/15
Numéro du projet : 1586
Date de l’enregistrement du projet : 2022/06/21
Promoteur : Brideau Robichaud Enterprises Inc. (PDF 8.9 Mo)
Description du projet : Le projet comprend l’installation d’un système d’irrigation alimenté par des puits d’eau souterraine pour des bleuetières existantes dans la région de Petite Rivière Tracadie Sud. Emplacement (comté) : Gloucester
Spécialiste des EIE : Pierre Chiasson
État : Révision de décision en cours
Numéro du projet : 1587
Date de l’enregistrement du projet : 2022/06/21
Promoteur : 661217 N.‐B. inc. (PDF 11.8 Mo)
Description du projet : Le projet comprend l’installation d’un système d’irrigation alimenté par des puits d’eau souterraine pour des bleuetières existantes à Brantville.
Emplacement (comté) : Brantville
Spécialiste des EIE : Pierre Chiasson
État : Révision de décision en cours
Numéro du projet : 1588
Date de l’enregistrement du projet : 2022/05/24
Promoteur : Sun Gro Horticulture Canada Ltd. (PDF 34.2 Mo)
Description du projet : Le projet proposé implique une modification d'une exploitation de tourbe existante approuvée précédemment à la suite d’un examen d’EIE (enregistrement n° 4561-3-1283 ; tourbière 343, " Oak Point "). La modification comprend une nouvelle route d'accès et une aire de service déjà construites en 2021, ainsi qu'une expansion de l’exploitation de la tourbe sur des parcelles privées récemment acquises.
Emplacement (comté) : Northumberland
Spécialiste des EIE : Patricia Holland
État : Certificat de décision en émis (PDF 428 Ko)
Date de décision : 2023/05/12
Numéro du projet : 1589
Date de l’enregistrement du projet : 2022/06/20
Promoteur : T.A. Raymond Environmental Services Ltd. – Hylyne Estates (PDF 14.6 Mo)
Description du projet : Le projet proposé prévoit l'agrandissement de 49 lots d'un lotissement résidentiel existant sur Robertson Road, à l'extérieur de Hampton.
Emplacement (comté) : Kings
Spécialiste des EIE : Patricia Holland
État : Certificat de décision en émis (PDF 470 Ko)
Date de décision : 2023/11/03
Numéro du projet : 1590
Date de l’enregistrement du projet : 2022/06/29
Promoteur : J.D. Irving Ltée. (PDF 10.9 Mo)
Description du projet : Le promoteur (J.D. Irving, Limited) propose d'améliorer le système d'évacuation septique sur place qui dessert la scierie JDI Deersdale, Deersdale, Nouveau-Brunswick.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Shawn Hamilton
État : Certificat de décision en émis (PDF 164 Ko)
Date de décision : 2022/10/05
Numéro du projet : 1591
Date de l’enregistrement du projet : 2022/06/21
Promoteur : Ocean Surf RV Park (PDF 25.9 Mo)
Description du projet : Cet ouvrage propose de construire un nouveau puits d’eau potable sur le terrain du Parc pour VR Camping Ocean Surf à Shediac.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Brandon Love
État : Certificat de décision en émis (PDF 404 Ko)
Date de décision : 2023/08/04
Numéro du projet : 1592
Date de l’enregistrement du projet : 2022/07/05
Promoteur : Énergie NB (PDF 8.8 Mo)
Description du projet : Le promoteur (Énergie NB) propose d'améliorer la ligne de transport existante L0073 afin d'augmenter sa capacité de 69 kV à 138 kV. La ligne L0073 améliorée sera renommée L1249. Le projet est entièrement situé dans la ville de Grand-Sault, au Nouveau-Brunswick.
Emplacement (comté) : Victoria
Spécialiste des EIE : Shawn Hamilton
État : Certificat de décision en émis (PDF 134 Ko)
Date de décision : 2022/11/22
Numéro du projet : 1593
Date de l’enregistrement du projet : 2022/06/30
Promoteur : La Ville d’Edmundston (PDF 7.4 Mo)
Description du projet : Le projet proposé consiste à forer un nouveau puits de pompage immédiatement adjacent au puits existant de Jos-Soucy, et à le raccorder à la station de pompage existante et à la canalisation enterrée, qui pompe l'eau jusqu'à son rejet dans le ruisseau Mastic voisin, un affluent du fleuve Saint-Jean.
Emplacement (comté) : Madawaska
Spécialiste des EIE : Brandon Love
État : Certificat de décision en émis (PDF 151 Ko)
Date de décision : 2023/05/30
Numéro du projet : 1594
Date de l’enregistrement du projet : 2022/07/12
Promoteur : CCM Towing and Recovery Inc. (PDF 22.8 Mo)
Description du projet : L'entreprise comprend le dragage proposé de la prise d'eau, des lagunes et du canal pour faciliter le rinçage régulier par la marée et empêcher l'inondation des stationnements adjacents. Emplacement (comté) : Charlotte
Spécialiste des EIE : Zane Jefferies
État : Certificat de décision en émis (PDF 414 Ko)
Date de décision : 2022/10/06
Numéro du projet : 1595
Date de l’enregistrement du projet : 2022/07/13
Promoteur : His Tabernacle Family Church (PDF 24.8 Mo)
Description du projet : Le projet proposé prévoit la construction d'un bâtiment d'église, d'une fosse septique, d'une route et d'un parc de stationnement dans une terre humide à Garnett Settlement.
Emplacement (comté) : Saint John
Spécialiste des EIE : Justin Chase
État : Certificat de décision en émis (PDF 166 Ko)
Date de décision : 2022/09/02
Numéro du projet : 1596
Date de l’enregistrement du projet : 2022/07/26
Promoteur : ORLEN Upstream Canada Ltd. (PDF 31.1 Mo)
Description du projet : Le projet proposé comprend la mise hors service de 44 puits de pétrole et de gaz dans le champ de captage de Stoney Creek et dans des emplacements auxiliaires, à l'extérieur de Hillsborough et de Salisbury.
Emplacement (comté) : Westmorland/Albert
Spécialiste des EIE : Patricia Holland
État : Certificat de décision en émis (PDF 428 Ko)
Date de décision : 2023/06/02
Numéro du projet : 1597
Date de l’enregistrement du projet : 2022/08/22
Promoteur : Murray Munn & Sons Limited – Glory View Estates (PDF 6.3 Mo)
Description du projet : Le projet comprend un lotissement résidentiel comprenant 76 lots unifamiliaux existants et environ 20 à 30 lots supplémentaires proposés en bordure de la route 628, au nord de Fredericton.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Justin Chase
État : Certificat de décision en émis (PDF 427 Ko)
Date de décision : 2025/02/27
Numéro du projet : 1598
Date de l’enregistrement du projet : 2022/09/22
Promoteur : Nutrento Inc. (PDF 5.5 Mo)
Description du projet : Ce projet comprend le recyclage des déchets alimentaires de pré-consommation à l'aide de larves de mouches du soldat noir (LMSN) afin de produire de la nourriture, de la graisse et de la sciure pour l'alimentation animale et de l’engrais dans une nouvelle usine commerciale qui sera construite entre Florenceville et Hunters Corner
Emplacement (comté) : Carleton
Spécialiste des EIE : Duane Mercer
État : Révision de décision en cours
Numéro du projet : 1599
Date de l’enregistrement du projet : 2022/09/15
Promoteur : Ruedebusch Development & Construction (PDF 16.7 Mo)
Description du projet : Le promoteur (Ruedebusch Development & Construction) propose de construire un centre de distribution sur une superficie totale d’environ 82 100 m². sur deux parcelles de terrain vacantes (PID 70489349 et PID 70502919) dans une zone commerciale et industrielle de Moncton, connue sous le nom de parc industriel Caledonia.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Brandon Love
État : Annulé
Numéro du projet : 1600
Date de l’enregistrement du projet : 2022/10/12
Promoteur : Badrock Studio Inc. (PDF 22.2 Mo)
Description du projet : Le projet comprend un développement résidentiel à Pocologan. Il inclut la démolition proposée du motel et restaurant BayBreeze existant, la construction de 16 unités d’habitation indépendantes et puits d’eau potable individuels, l’installation d’un système communautaire de traitement et de collecte des eaux usées et la construction d’un chemin d’accès.
Emplacement (comté) : Charlotte
Spécialiste des EIE : Courtney Johnson
État : Révision de décision en cours
Numéro du projet : 1601
Date de l’enregistrement du projet : 2022/10/31
Promoteur : Enclosure Campground Resort Ltd (PDF 5.7 Mo)
Description du projet : Le projet comprend la réalisation d’une Évaluation des sources d’approvisionnement en eau (ESAE) sur trois des quatre puits existants pour établir des taux de pompage, déterminer la qualité de l’eau, et assurer la durabilité de l’aquifère pour répondre aux exigences d’eau du terrain de camping à Derby Junction.
Emplacement (comté) : Northumberland
Spécialiste des EIE : Duane Mercer
État : Certificat de décision en émis (PDF 438 Ko)
Date de décision : 2023/05/16
Numéro du projet : 1602
Date de l’enregistrement du projet : 2022/12/08
Promoteur : Développement industriel Moncton Ltée (PDF 11.7 Mo)
Description du projet : Le promoteur (Développement industriel Moncton Ltée) propose d'aménager un parc industriel sur une superficie totale d'environ 105 hectares (259 acres) sur deux parcelles de terrain vacantes (NID no 01023076 et NID no 70518634) dans une zone industrielle de Moncton, connue sous le nom de Parc industriel de Moncton. présentement envisagés.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Brandon Love
État : Certificat de décision en émis (PDF 404 Ko)
Date de décision : 2024/01/18
Numéro du projet : 1603
Date de l’enregistrement du projet : 2022/12/01
Promoteur : Pêches et Océans Canada (PDF 3.5 Mo)
Description du projet : L’ouvrage actuel est une « évaluation initiale d’approvisionnement en eau souterraine. » Trois sites d’essai d’eau souterraine près du barrage Mactaquac sont à l’étude.
Emplacement (comté) : York
Spécialiste des EIE : Shawn Hamilton
État : Retiré par le promoteur
Numéro du projet : 1604
Date de l’enregistrement du projet : 2022/12/22
Promoteur : Hammond River Holdings Limited - Glenvale Gypsum Quarry (PDF 22.6 Mo)
Description du projet : Le projet proposé comprend une nouvelle carrière a ciel ouvert de gypse, située près de la route 890, à Glenvale.
Emplacement (comté) : Westmorland
Spécialiste des EIE : Patricia Holland
État : Certificat de Décision émis (PDF 435 Ko)
Date de décision : 2023/12/04